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1. Éditeur du site

Le site https://www.lh-plomberie.fr est la propriété exclusive de la société L.H. PLOMBERIE, qui l’édite.

  • Dénomination sociale : L.H. PLOMBERIE

  • Forme juridique : SARL unipersonnelle (EURL)

  • Capital social : 2 500 €

  • Adresse du siège social : 85 Impasse du Petit Martinet, 38110 Saint-Clair-de-la-Tour

  • Immatriculation : 913 027 264 RCS Vienne

  • SIRET : 913 027 264 00013

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR72913027264

  • Email de contact : L.H.PLOMBERIE38@gmail.com

  • Téléphone : 06 13 03 80 25

  • Directeur de la publication : Luc HIVERT

2. Conception et développement du site

Le site a été conçu et réalisé par l’agence de communication AS&CO CONSULTING.

  • Dénomination sociale : AS&CO CONSULTING (Carré d’As Communication)

  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

  • Capital social : 2 000 €

  • Adresse : 1 Rue Claude Chappe, 38300 Bourgoin-Jallieu

  • Immatriculation : 790 067 227 RCS Vienne

  • Site web : www.ascoconsulting.com

3. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par la société o2switch.

  • Dénomination sociale : o2switch

  • Forme juridique : SARL

  • Capital social : 100 000 €

  • Adresse du siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

  • Immatriculation : 510 909 807 RCS Clermont-Ferrand

  • Téléphone : 04 44 44 60 40

  • Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société L.H. PLOMBERIE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L.H. PLOMBERIE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

L.H. PLOMBERIE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.lh-plomberie.fr. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L.H. PLOMBERIE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

6. Gestion des données personnelles et Cookies

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  • Responsable de la collecte des données personnelles : Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la navigation sur le site et des formulaires de contact, le responsable du traitement est : Luc HIVERT.

  • Cookies : La navigation sur le site https://www.lh-plomberie.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

     

7. Droit applicable et attribution de juridiction

 

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